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Que valent vraiment nos vélos ?!


Artus JALADEAU
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De toute évidence pas mal de confusion et de fantasmes dans cette discussion où un peu tout est mélangé. Chacun peut penser ce qu'il veut et avoir sa propre notion de ce qu'est un produit contrefait, mais la loi est assez claire en la matière, il suffit de l'écouter ou de la lire. Dans son article L.713-3 le Code de la Propriété Intellectuelle interdit la reproduction d’une marque à l’identique par toute personne autre que son propriétaire: " sont interdits, sauf autorisation du propriétaire, s'il peut en résulter un risque de confusion dans l'esprit du public : a) La reproduction, l'usage ou l'apposition d'une marque, ainsi que l'usage d'une marque reproduite, pour des produits ou services similaires à ceux désignés dans l'enregistrement b) L'imitation d'une marque et l'usage d'une marque imitée, pour des produits ou services identiques ou similaires à ceux désignés dans l'enregistrement. ». Avec une condition toujours demandée par les juges: "La contrefaçon visée par l’article L. 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle est subordonnée à un risque de confusion dans l’esprit du public.". Comme déjà dit ces jours ci je doute très fort qu'un acheteur d'une imitation de Pinarello (sans qu'il y ait marqué ce nom sur ce cadre) pense en le payant dix fois moins cher que le Pinarello acquérir ce dernier. Personne d'entre nous et aucun amateur de cyclisme ne se tromperait ou se laisserait abuser. Cette condition de confusion n'étant pas remplie il est impossible que les juges considèrent que ces cadres sont contrefaits. Si la justice considère qu'ils ne sont pas contrefaits c'est qu'ils ne le sont pas. Ou faut il pour le savoir nommer les membres des forums spécialistes judiciaires? La loi affine cette condition nécessaire de confusion: "Selon l’article L. 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle, une telle confusion peut s’opérer dans deux cas de figure : en cas de reproduction de la marque à l'identique et en cas d'utilisation d'un signe si proche de la marque qu'il peut en être considéré comme une imitation, pour des produits identiques ou similaires à ceux désignés par la marque. La reproduction à l'identique est comme son nom le laisse entendre une reproduction... à l'identique, autocollant portant Pinarello ou Canyon compris. La seconde condition requise retire les cadres dont nous parlons de son emprise car le prix, dix fois moins cher que les "originaux" fait comprendre de suite à n'importe qui qu'il ne s'agit pas des cadres de marque. Nous avons donc des cadres qui ressemblent à d'autres cadres mais qui sont dix fois moins cher ou beaucoup moins chers que les "originaux" et qui ne portent pas les autocollants, la marque des "originaux", les conditions demandées pour établir une contrefaçon n'étant pas remplies ce ne sont donc pas juridiquement des contrefaçons, elles peuvent donc se vendre, s'acheter, s'utiliser. Personne n'a le droit de rien dire, ni les douanes ni les assurances, les seuls qui ont le droit de rechigner sont certaines personnes qui aiment croire que ce qu'ils considèrent la vérité des choses écrase ce que considèrent ceux qui sont en charge de le faire.
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Je ne crois pas qu'en terme visuelle il puisse y avoir de problèmes (a vérifier). Trop de choses se ressemblent. De plus, le best-seller de chez dengfu, le fm098 ressemble énormément au venge. C'est pas pour autant que dengfu a eu des problèmes avec spécialised. Enfin pas a ma connaissance en tout cas.

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Bien sûr qu'on peut d'ailleurs des milliers de cyclistes dans le monde roulent avec ces cadres sans autres problèmes que de temps à autre lire sur certains forums qu'ils n'en ont pas le droit. Tu peux aller sur le site véloptimal sur la section route/cadre générique acheté sur le net. Plein de cyclistes roulent avec des cadres imitant les Venge ou autres et en sont très contents, et bien sûr personne n'a eu de problème avec les douanes sauf celui, normal, de payer les droits afférents. Attention, ce site dénonce les contrefaçons quand elles se présentent, ne pas confondre générique, imitation et contrefaçon, seules ces dernières sont interdites.
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Il est vendu comme étant un Canyon donc soit c'en est un soit c'est une contrefaçon car c'est une reproduction à l'identique (marque Canyon apposée, autocollants..). Le même dessin de cadre avec marqué dessus Lugansky ou Alcantara ou rien marqué ne serait pas une contrefaçon, sauf démonstration du contraire par la justice (pas par les forums aussi sympathiques soient ils). Sinon c est quoi ce cadre tu le sais?
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celui qui achète une contrefaçon à 500euros c'est justement celui qui ne peut pas ou a fait le choix de ne jamais mettre 5000euros pour un kit-cadre de vélo

Un peu facile comme excuse. T'en sais rien si l'un d'entre eux n'achètera pas un Pinallero. Et si tu ne veux pas mettre 5000€, il te reste plein de modèles à choisir suivant ton budget.

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tu es stupéfiant !

tu crois sincèrement que celui qui vend en UE une copie, donc une contrefaçon va déclarer la TVA? Seul un trisomique ferait ça, et encore...

et avec ce genre d'argument ce sont les autres et non toi qui veulent toujours avoir raison?

tu es ici avec un pseudo. En fait tu es un célèbre comique ici anonymement. C'est quoi ton nom d'artiste?

 

 

 

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